Les commissions municipales

Les Commissions municipales sont des commissions d’étude et d’échange, elles sont le cœur de l’action municipale. Si elles n’ont aucun pouvoir de décision, c’est en leur sein que s’effectue le travail de réflexion permettant l’élaboration de propositions réalistes qui pourront être votées en Conseil Municipal. Les sujets d’étude peuvent être soumis soit par l’administration territoriale, soit à l’initiative d’un des membres du Conseil Municipal.

Les commissions sont composées du Maire, président de droit, et de conseillers municipaux, dont un vice-président. Elles respectent la représentation proportionnelle. Des personnes qualifiées extérieures à l'assemblée délibérante, notamment la Directrice Générale des Services, ses adjoints ou tout expert externe, peuvent participer à leurs travaux préparatoires.

Le nombre et le rôle des 7 Commissions municipales du nouveau mandat ont été définis lors du Conseil Municipal du 10 juillet 2020, en lien avec les projets prioritaires pour la commune.

Chaque Conseiller municipal fait partie de deux ou trois commissions afin de définir les orientations politiques de chaque secteur et avoir une vue transverse de la vie municipale.

Les 7 Commissions municipales Stagnovilloises sont les suivantes :

  • Culture, Sport et Vie Associative
  • Urbanisme, Cadre de Vie
  • Transition écologique, Transport et préservation de l’Environnement
  • Finances, Marchés Publics
  • Education et Jeunesse
  • Social et Solidarités Intergénérationnelles
  • Développement Economique

 

Commission Culture, Sport et Vie Associative

Mission : Cette commission est chargée de la politique d'animation et de développement du village en matière de culture, de sport et de vie associative : agenda sportif, fêtes, forums, festivals, gestion des équipements communaux…. Elle travaille en lien étroit avec les Associations de la commune et aide à l'organisation, la préparation et le suivi du déroulement de toutes les animations et manifestations festives. Elle étudie et propose la mise en place de nouvelles actions ou de projets à caractère solidaire, sportif ou culturel, afin de dynamiser la vie du village et de réunir les Stagnovillois. Elle est également en charge de construire un jumelage avec une autre ville européenne.

Vice-président : Rodolphe VIRANTIN

Membres : Béatrice DESCOMPS, Annick LEMOINE, Valérie JOURDAN-LAMOUROUX, Françoise PERRI-DELAHAYE, Axelle DEBAISIEUX, cécile GAUTIER, Jennifer CARON, Sylvie LE BOT



Commission Urbanisme, Cadre de Vie

Mission : La commission Urbanisme et Cadre de Vie est en charge des orientations et de l’organisation du territoire suivant le Plan Local d’Urbanisme. A ce titre, elle  suit les évolutions du PLU et ses procédures modificatives éventuelles au regard des dispositifs législatifs en vigueur, et étudie les demandes d'autorisation d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, …) en mettant tout en œuvre pour préserver le caractère paysager de la ville. Elle est également chargée de la programmation, de la mise en œuvre et du suivi des travaux de la ville, que ce soit des travaux d'entretien ou d'aménagement des routes et des réseaux ou des travaux d'assainissement. Elle apporte son expertise à la réflexion globale sur la dynamisation de notre Cœur de Ville au travers de son aménagement, en particulier autour du projet de maison médicale. Elle intègre les enjeux de protection de la biodiversité et du développement de nos espaces naturels dans ses actions, en lien avec la commission Transition Écologique dédiée.

Vice-présidente : Olivia FOUCAUD-ROYER

Membres : Claude CABOCEL, Michel MOUTON, Nicole LACHETAU, Jean-Jacques LACHETEAU, Jean-Marc AMIOT, Sylvie SENG, Stéphane POUILLARD, Jean-Luc AUFFRET-CARIOU



Commission Transition écologique, Transport et préservation de l’Environnement

Mission : Cette commission traite des problématiques de Transport et d’aménagement du cadre de vie (espaces verts, stationnement, fleurissement…) de la commune, en y insufflant une démarche de transition écologique et de développement durable. Elle s’inscrit dans les politiques nationales et locales (Semaine Européenne de Réduction des déchets, Plan Climat Air Energie, Plan vélo…) pour mettre en place des dispositifs innovants concrets pour la commune, tels que les collecteurs d’eau municipaux,  la création de parcours de randonnées, la mise en place de bacs potagers en permaculture ou la plantation de haies fruitières. Elle a pour enjeu de repenser le plan de circulation de la ville pour faire face à l’augmentation de sa population, en intégrant l’arrivée des circulations douces et du Grand Paris. Elle œuvre en parallèle à réduire l’empreinte environnementale des équipements communaux.

Vice-président : Claude CABOCEL

Membres : Olivia FOUCAUD-ROYER, Jean-Jacques LACHETEAU, Marina LE LOARER-GUEZBAR, Romain MILLER, Axelle DEBAISIEUX, Thierry PEDROS, Cécile GAUTIER, Sylvie LE BOT



Commission Finances, Marchés Publics

Mission : Cette Commission veille à garantir une gestion financière saine et réaliste afin de contenir les dépenses publiques, optimiser la capacité d’investissement de la commune et maintenir des taux d’imposition et une dette modérés. Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de l'établissement du budget, du Compte Administratif et de leur suivi. Elle accompagne la recherche de subventions et de mutualisations financières au niveau de l’intercommunalité et de la Région, afin de soutenir les investissements et les innovations inscrits dans le budget municipal.

Vice-président : Michel MOUTON

Membres : Florence GENOUVILLE, Jean-Jacques LACHETEAU, Annick LEMOINE, Marien BESSSON, Sylvie SENG, Thierry PEDROS, Jean-Luc AUFFRET-CARIOU



Commission Education et Jeunesse

Mission : Cette commission est chargée d’orienter la politique menée en matière d’éducation et de jeunesse de la ville : gestion des établissements scolaires et de la restauration, organisation des temps périscolaires (jours d’école) et extrascolaires (mercredi et vacances), du Pôle Ados et d’animations pour la jeunesse… Elle est en lien avec l'ensemble des acteurs éducatifs institutionnels et de la commune (animateurs, inspection de l’EN, ATSEM, directeurs d’établissement, associations de parents d'élèves au sein des conseils d’école entre autres). Elle met en œuvre la politique communale sur la tarification des services municipaux, l’augmentation du bio et du local à la cantine et mène la réflexion liée à l’aménagement des structures scolaires et du Centre d’Accueil et de Loisirs pour accompagner l’arrivée des nouvelles familles à l’Etang-la-Ville. En cette période de crise sanitaire, elle est également garante de la mise en œuvre des mesures sanitaires dans les services municipaux afin d’assurer la sécurité des enfants et du personnel.

Vice-présidente : Nicole LACHETEAU

Membres : Claude CABOCEL, Valérie JOURDAN-LAMOUROUX, Anne NAVARRE, Françoise PERRI-DELAHAYE, Stéphane POUILLARD, Jennifer CARON



Commission Social et Solidarités Intergénérationnelles

Mission : Cette Commission est chargée de faciliter la vie quotidienne des seniors, des personnes à mobilité réduite, en situation d'isolement et de tous ceux qui rencontrent des difficultés. Elle oriente la politique en matière de solidarités, de lien intergénérationnel, ou encore de facilitation d'accès aux structures médicales et aux parcours de santé. A ce titre, elle est en charge de la création de la future maison médicale, dans le cadre d’une réflexion plus globale sur l’offre de santé pour notre village, en lien avec les commissions Urbanisme et Développement Economique.

Vice-présidente : Nicole LACHETEAU

Membres : Florence GENOUVILLE, Béatrice DESCOMPS, Valérie JOURDAN-LAMOUROUX, Françoise PERRI-DELAHAYE, Syvie SENG, Jennifer CARON



Commission Développement Economique

Mission : Cette Commission a pour prérogative principale l'impulsion de la politique de redynamisation de notre Cœur de Ville, au travers de son commerce de proximité, des entreprises locales, de la gestion du marché, mais également d’une réflexion sur son stationnement et sa circulation. Elle pourra favoriser l’accès à l'emploi grâce à des dispositifs innovants (formations, conventions de recrutement local, espace de co-working…). Elle propose des animations pour dynamiser les acteurs de la Ville, en lien avec la commission Culture, Sport, et Vie Associative. Elle est également en charge du développement du tourisme et de l’attractivité de la ville.

Vice-président : Laurent DUBERNAIS

Membres : Jean-Marc AMIOT, Anne NAVARRE, Dominique GIULINI, Romain MILLER, Thierry PEDROS, Stéphane POUILLARD


A ces 7 commissions municipales s’ajoutent 3 commissions obligatoires qui interviennent dans le cadre de procédures spécifiques et qui se réunissent sous la présidence  du Maire :

  • la Commission d’Appel d’Offres examine les candidatures et les offres avant d’attribuer les marchés de fournitures et de prestations de la commune et les marchés de travaux formalisés (marchés de voirie, repas scolaires, service de l’eau, marché d’éclairage public…).
     
  • la Commission Communale des Impôts Directs, composée d’élus et de citoyens non élus désignés par le Directeur Général des Finances Publiques, se réunit périodiquement pour réévaluer les valeurs locatives des biens, notamment ceux ayant fait l’objet de transformations. Cette valeur constitue l’assiette pour la détermination des taxes (foncières et habitation).
     
  • la Commission de Contrôle des Listes Electorales, composée d’élus et de non élus, procède annuellement à la révision des listes électorales en statuant sur les inscriptions et les radiations demandées en mairie et en validant les inscriptions automatiques à l'âge de 18 ans.
 
 

Hôtel de ville

8, rue Fonton

78620 L'Etang-la-ville

Tél : 01 39 58 80 04 / Fax : 01 39 58 17 03

 

 
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